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Mairie de Nernier

PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 8 JUIN 2023 18H00
SALLE DU CONSEIL AU RDC DE LA MAIRIE

Ordre du jour :




  1. Nomination d’un/une secrétaire de séance

  2. Approbation et signature du procès-verbal de la séance du 7 avril 2023

  3. Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT

  4. Désignation d’un référent déontologue de l’élu local

  5. Décision modificative n° 01 du Budget principal

  6. Demande de subventions auprès du Conseil Départemental au titre du CDAS 2023

  7. Demande de subvention au titre du fonds vert

  8. Augmentation de la valeur faciale du titre restaurant au bénéfice des agents communaux à partir du 1er juillet 2023

  9. Attribution des subventions 2023 aux associations

  10. Règlementation du Parking de la Ferme d’Antioche

  11. Lancement d’un marché de travaux sous la forme de la procédure adaptée pour l’aménagement des parkings de la Chapelle et de Marcille

  12. Lancement d’un marché de travaux sous la forme de la procédure adaptée pour la création d’une voie d’accès au port de plaisance

  13. Avenants n° 01 aux marchés de travaux de la capitainerie

  14. Questions diverses



Documents utiles tlcharger :

  affiche_r_union_cm.pdf