Publicité des délibérations et des arrêtés
Compte-rendu du
03/02/2023
Président(e) : Christian BREUZA, Maire
En présence de :
Marie-Pierre BERTHIER, 1ère adjointe
Jérôme BAMBERGER, 2ème adjoint
Michel FREDON, 3ème adjoint
Laurent GRILLON, conseiller municipal
Geneviève GRAZ, conseillère municipale
Matteo BÄCHTOLD, conseiller municipal
Gunilla SKARIN PARTE, conseillère municipale
Absent excusé
Thierry VIDAL ayant donné pouvoir à Jérôme BAMBERGER
Documents utiles à télécharger :
DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION D EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2023 (DETR)EXTENSION DU PERIMETRE D INTERVENTION FONCIERE DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL APPROBATION DU REMBOURSEMENT DE LA PLACE DE PORT A UN PLAISANCIER PRIVE D AMARRAGE DURANT LA SAISON 2022 POUR RAISON TECHNIQUE APPROBATION DU REMBOURSEMENT PARTIEL DE LA PLACE DE PORT A UN PLAISANCIER SUR L EXERCICE 2022 CHANGEMENT DE BATEAU PARTAGE DES PRODUITS DE LA TAXE D AMENAGEMENT AVEC L EPCI ZAE - DEFINITION DES CONDITIONS FINANCIERES ET PATRIMONIALES DU TRANSFERT DES BIENS APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE DES COMMUNES ET DESTINES A ETRE REVENDUSCompte-rendu du
12/12/2022
Président(e) : Christian BREUZA, Maire
En présence de :
Marie-Pierre BERTHIER, 1ère adjointe
Jérôme BAMBERGER, 2ème adjoint
Michel FREDON, 3ème adjoint
Laurent GRILLON, conseiller municipal
Geneviève GRAZ, conseillère municipale
Gunilla SKARIN PARTE, conseillère municipale
Absents excusés :
Matteo BÄCHTOLD, conseiller municipal
Thierry VIDAL, conseiller municipal
Documents utiles à télécharger :
pv_cm_09_12_2022.pdfADHESION AU CONTRAT GROUPE D ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU CDG 74RECRUTEMENT D UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE UN ACROISSEMENT SAISONNIER D ACTIVITE FIXATION DU MONTANT DU LOYER D UN APPARTEMENT COMMUNALAUTORISATION D ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER UN QUART DES DEPENSES D INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DES CREDITS AU BUDGET PRINCIPAL DE L EXERCICE PRECEDENT, JUSQU AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023BUDGET DU PORT - AUTORISATION D ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER UN QUART DES DEPENSES D INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DES CREDITS OUVERTS SUR L EXERCICE PRECEDENT, JUSQU AU VOTE DU BUDGET 2023DENOMINATION D UNE PLACE PUBLIQUEAPPROBATION D UNE CONVENTION POUR L INSTALLATION D UN RELAIS DE RADIOTELEPHONIE SUR UN TERRAIN COMMUNALCONVENTION DE GESTION ENTRE LA COMMUNE ET THONON AGGLOMERATION EN MATIERE D ENTRETIEN DES FOSSES ET AUTRES ESPACES VERTS PLUVIAUXPROCES-VERBAL DE LA SEANCE APPROUVE LE 30012023 MIS EN LIGNE LE 31 JANVIER 2023Compte-rendu du
28/10/2022
Président(e) : Christian BREUZA, Maire
En présence de :
FREDON Michel
SKARIN PARTE Gunilla
GRAZ Geneviève
BEL Brigitte
LUGINBÜHL François
VIDAL Ursula
Absents excusés :
BERTHIER Marie-Pierre
ZILBER Nadine ayant donné pouvoir à Christian BREUZA
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ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONSACCEPTATION D UN DON D UN MONTANT DE 100 EUROS PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE CANTINE ET D ACTIVITES DE LOISIRS DES ENFANTS D UNE FAMILLE UKRAINIENNE ACCUEILLIE A NERNIERADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABL M57 AU 1ER JANVIER 2023ORGANISATION REPAS TRADITIONNEL DU 11 NOVEMBRECompte-rendu du
21/10/2022
Président(e) : Christian BREUZA, Maire
En présence de :
Marie-Pierre BERTHIER,1ère adjointe
Jérôme BAMBERGER, 2ème adjoint
Michel FREDON, 3ème adjoint
Thierry VIDAL, conseiller municipal
Absents excusés :
Laurent GRILLON, conseiller municipal
Geneviève GRAZ, conseillère municipale
Matteo BÄCHTOLD, conseiller municipal
Gunilla SKARIN PARTE, conseillère municipale, ayant donné pouvoir à Michel FREDON
décisions du conseil municipal du 21-10-2022
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DEL 2022-053 LOCATIONS SALLES COMMUNALES - TARIFS ET MODALITESDEL 2022-054 REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLICDEL 2022-056 TARIFS 2023 DES PLACES DE STATIONNEMENT DANS LE PORT DE PLAISANCE DE NERNIERDEL 2022-055 MISE EN PLACE DE TARIFS POUR ENCARTS PUBLICITAIRES DANS LE BULLETIN MUNICIPALDEL 2022-057 TRANSFERT DE CHARGES DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET DU PORT SUR EXERCICE 2022DEL 2022-058 AUTORISATION ACCORDEE A UN RIVERAIN DE PRENDRE EN CHARGE TRAVAUX DE VIABILITE D UN CHEMIN RURAL DESSERVANT SA PROPRIETEDEL 2022-059 PARTAGE DES PRODUITS DE LA TAXE D AMENAGEMENT AVEC L EPCIDEL 2022-060 MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2022-006 DU 11 FEVRIER 2022 DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE EN VERTU DE L ARTICLE L.2122-22 DU CGCTDEL 2022-061 THONON AGGLOMERATION - RAPPORT D ACTIVITES 2021DEL 2022-62 ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF - RPPORT 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICEDEL 2022-63 APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE DE THONON AGGLOMERATIONDEL 2022-064 RAPPORT 2021 SUR LA QUALITE ET LE PRIX DES SERVICES PUBLICS PREVENTION ET GESTION DES DECHETSDEL 2022-065 POLE METROPOLITAIN - RAPPORT D ACTIVITES 2021PROCES-VERBAL CM 21/10/2022 approuvé le 09/12/2022 mis en ligne le 12/12/2022Compte-rendu du
16/09/2022
Président(e) : BREUZA Christian, Maire
En présence de :
Marie-Pierre BERTHIER, 1ère adjointe
Jérôme BAMBERGER, 2ème adjoint
Michel FREDON, 3ème adjoint
Geneviève GRAZ, conseillère municipale
Matteo BÄCHTOLD, conseiller municipal
Gunilla SKARIN PARTE, conseillère municipale
Absents excusés :
Laurent GRILLON ayant donné pouvoir à Geneviève GRAZ
Thierry VIDAL ayant donné pouvoir à Christian BREUZA
décisions du conseil municipal du 16-09-2022
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DELIB 2022-044 TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN RECONSTRUCTION - PROGRAMME 2022DELIB 2022-045 ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA CAPITAINERIEDELIB 2022-046 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME LEADER CHABLAISDELIB 2022-047 ECHANGE FONCIER ENTRE LA COMMUNE ET UN PARTICULIERDELIB 2022-048 AUTORISATION DE SIGNER UN ACTE NOTARIE AU TITRE D UNE CONSTITUTION DE SERVITUDEDELIB 2022-049 ADHESION A L ASSOCIATION CLUSTER EAU LEMANIQUE - EVIANDELIB 2022-050 CANDIDATURE DU PORT DE PLAISANCE AU LABEL PAVILLON BLEUDELIB 2022-051 APPROBATION DU MONTANT DEFINITIF DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2022DELIB 2022-052 AMORTISSEMENT DE L ATTRIBUTION DE COMPENSATION EN INVESTISSEMENT ACIDELIB 2022-039 ADHESION C MES LOISIRSDELIB 2022-040 ATTRIBUTION SUBVENTIONDELIB 2022-041 PERSONNEL COMMUNAL - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFSDELIB 2022-042 DEMANDE SUBVENTION CDASDELIB 2022-043 ADOPTION NOMENCLATURE BUDGETAIRE M 57PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16092022 APPROUVE EN SEANCE LE 21/10/2022 DATE DE MISE EN LIGNE